Plan Local d’Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme
Commune de Gouesnac’h
- Rapport de Présentation
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Orientations d’aménagement et de programmation
- Réglement écrit
- Réglement graphique : 1 planche Zonage 1 sur 1 Plan au 1/5000ème
- Annexes
6.1 Annexes sanitaires :
6.1a Plan zonage des eaux usées
Note de présentation de l’assainissement collectif et non collectif des eaux usées sanitaires
6.1b Plan du réseau d’eaux pluviales
Note de présentation de l’assainissement pluvial et Zonage d’assainissement des eaux pluviales
6.1c Plan du réseau d’eau potable
6.2 Annexe : servitudes d’utilité publique :
Plan au 1/10000ème
6.3 Annexe : Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement
6.4 Annexe : Droit de préemption urbain (DPU)
7. Piéces de procédure
7.1 Délibération: revision générale du P.O.S. en P.L.U.
7.2 Décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale
7.3 Délibération: Projet d’Aménagement et de Développement Durable
7.4 Bilan de la concertation et arret du projet d’élaboration du PLU
7.5 Délibération: approbation du Plan Local d’Urbanisme
7.6 Délibération : approbation du zonage d’assainissement eaux usées
7.7 Délibération : approbation du zonage d’assainissement eaux pluviales
7.8 Délibération: Déclaration préalable pour les clôtures