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Accueil . La Mairie . Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme


Commune de Gouesnac’h

  1. Rapport de Présentation
  2. Projet d’aménagement et de développement durable
  3. Orientations d’aménagement et de programmation
  4. Réglement écrit
  5. Réglement graphique : 1 planche Zonage 1 sur 1 Plan au 1/5000ème
  6. Annexes

6.1 Annexes sanitaires :

6.1a Plan zonage des eaux usées

Note de présentation de l’assainissement collectif et non collectif des eaux usées sanitaires

6.1b Plan du réseau d’eaux pluviales

Note de présentation de l’assainissement pluvial et Zonage d’assainissement des eaux pluviales

6.1c Plan du réseau d’eau potable 


6.2 Annexe : servitudes d’utilité publique :

Liste et description

Plan   au 1/10000ème


6.3 Annexe : Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement

Pièce écrite


6.4  Annexe : Droit de préemption urbain (DPU)

Pièce écrite

Plan


7. Piéces de procédure

7.1 Délibération: revision générale du P.O.S. en P.L.U.

7.2 Décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale

7.3 Délibération: Projet d’Aménagement et de Développement Durable

7.4 Bilan de la concertation et arret du  projet d’élaboration du PLU

7.5 Délibération: approbation du Plan Local d’Urbanisme

7.6 Délibération : approbation du zonage d’assainissement eaux usées

7.7 Délibération : approbation du zonage d’assainissement eaux pluviales

7.8 Délibération: Déclaration préalable pour les clôtures

 

 

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Mairie de Gouesnac'h


Tél : 02 98 51 74 75


Nous écrire :
19 Route de Bénodet
29950 Gouesnac'h

Courriel :

contact@mairie-gouesnach.bzh

Horaires d'ouverture :

Du lundi au jeudi

8h30 -12h  / 13h30 - 17h

Vendredi

8h30 -12h / 13h30 - 16h30

Samedi   9h - 12h


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